Mentions légales

Société propriétaire du site
Maire Atn
P.I.P.A. - Allée des Combes - 01150 BLYES
SARL au capital de 10 000 €
Siret 521 465 476 00013 RCS Bourg en Bresse
APE 1330Z
N° TVA FR 34 521 465 476
Contact : contact.maireatn@maire-cie.fr

Hébergement
La gestion, la maintenance et le suivi de l'hébergement est réalisé par Dark Design.
L'hébergement du site est réalisé par OVH

Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux
comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Maire Atn.

Contributions
In medias res, Serly, Dark Design, Jean-Jacques Bernard et Béatrix Foisil ont collaboré à la création de ce site